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La Zakât sur les actions, terrains, immeubles, magasins et marchandises

1- II n'y a pas de Zakât sur un terrain destiné à la constrution

Question : J'ai une parcelle de terrain que j'ai achetée dam le but d'y construire un immeuble. Au bout d'un certain temps, ayant besoin d'argent, je l'ai vendue. Dois-je payer la zakat pour la période où j'étais en possession de cette terre mais n'avais pas l'intention de la vendre ?

Réponse: Si les faits sont tels que vous les avez décrits dans la question, vous n'avez pas à payer la zakat pour la période antérieure à la vente car le motif d'exigibilité de la zakat, à savoir l'intention de vente, était alors inexistant. Cheikh Ibn Baz

2- II n'y a pas de Zakât sur un terrain destiné à la construction d'une maison d'habitation ou de location.

Question : Je suis un jeune égyptien travaillant en Arabie Saoudite. En Egypte, je vis dans une location, et n'y possède donc pas de maison. Allah (soubhana wa taala) m'a enrichi et j'ai acheté une parcelle de terrain dans mon pays, pour un montant de 8.500 livres égyptiennes ; en outre, je possède dans une banque islamique en Egypte une somme de 17.300 livres égyptiennes, destinées à construire sur ce lot, une maison dans laquelle j'habiterai avec ma famille. Ma question est de savoir si la zakat est due sur cette parcelle de terrain ? Si oui, quel est son taux ? Est-ce que la zakat est due sur le montant destiné à construire sur ce terrain ? Si oui, quel est son taux ?

Réponse : La Zakât n'est pas due sur un terrain destiné à la construction d'une maison d'habitation ou de location. En effet, la zakat n'est prélevée que sur ce qui est destiné au commerce et la vente, contrairement à ce qui est destiné à l'utilisation ou à l'habitation comme ce terrain.
Quant à l'argent épargné en banque, il est soumis à la zakat à partir du moment qu'il s'agit d'argent, même s'il est destiné à des projets précis, comme la construction d'une habitation, le mariage ou l'achat des biens personnels. Le taux de la zakat à prélever est de 2,5%, c'est-à-dire 25 pour 1000 seulement. Cheikh Ibn Jibrine

3- La Zakât sur les terrains.

Question: Je possède une parcelle de terrain que je ii 'exploite pas et que je garde en attendant le moment où j'en aurai, besoin. Suis-je redevable de la zakat sur ce terrain ? Si je paye la zakat, faudra-t-il à chaque fois que j'estime sa valeur ?

Réponse : Vous n'avez pas à payer la zakat sur ce terrain, car la zakat n'est exigible sur la valeur des biens que s'ils sont destinés au commerce. En effet, les terrains, les immeubles, les voitures, les meubles etc. sont des biens non imposables en soi. Mais s'ils sont utilisés pour produire de l'argent, autrement dit, s'ils sont destinés à la vente et au commerce, la zakat est obligatoire sur leur valeur. Mais s'ils ne sont pas destinés à la vente comme c'est le cas dans votre question, il n'y a pas de zakat à acquitter sur leur valeur. Cheikh Ibn Outaimine

4- La Zakât sur les terrains destinés au commerce

Question : Quel est le jugement de l'Islam concernant le prélèvement de la zakat sur les terrains destinés au commerce ?
Réponse : La zakat est obligatoire sur les terrains destinés à la vente et l'achat car ils sont alors considérés comme des marchandises. Ils relèvent donc des arguments généraux du Qur'an et de la Sunna établissant l'obligation de la zakat. Parmi ces arguments, il y a cette parole d'Allah (soubhana wa taala) qui dit :
" Prélève de leurs biens une Sadaqah par laquelle tu les purifies et les bénis..." (sourate 9/103).

Il y a également ce hadith rapporté par Abu Dâwud avec une bonne chaîne de rapporteurs, d'après Samoura ibn Jundub: "«L'Envoyé d'Allah (soubhana wa taala) nous a ordonné de payer la zakat (Sadaqah) de ce que nous destinons à la vente». Tel est l'avis de la grande majorité des savants et telle est la vérité. Que la paix et les bénédictions d'Allah sur notre Prophète Muhammad. Le Comité Permanent

5- La Zakât est obligatoire sur les terrains destinés à la vente

Question : II y a trois ans, la mairie m'a offert un terrain parmi ceux qui sont destinés aux personnes à faible revenu. Je compte le vendre si l'on m'en propose un bon prix, car son emplacement ne me convient guère. Je voudrais savoir si ce terrain est soumis à la zakat. Si tel est le cas, dois-je payer la zakat correspondant aux trois années ou bien à une seule année ? Je vous prie de m' éclairer ! Qu'Allah vous bénisse !

Réponse : Si vous avez pris la résolution de le vendre, vous devrez vous acquitter de la zakat lorsqu'un an se sera écoulé depuis le jour où vous avez pris cette décision. En effet, Abu Dâwud -Qu'Allah lui fasse miséricorde- a rapporté d'après Samoura ibn Jundub:

«L'Envoyé d'Allah (soubhana wa taala) nous a ordonné de payer la zakat (Sadaqah) de ce que nous destinons à la vente". Ce hadith est par ailleurs corroboré par d'autres qui vont dans le même sens. Cheikh Ibn Baz

6- La Zakât sur les immeubles, les boutiques et les terrains

Question : J'ai un frère très riche qui a investi son argent dans les immeubles, les magasins commerciaux et les terrains et ces différents biens lui rapportent des revenus. Je lui ai conseillé de s'acquitter de la zakat due sur le capital, mais il m'a informé qu'il n'est redevable que de la zakat des loyers, lorsque ceux-ci sont immobilisés pendant une année, en dehors de ses biens proprement dits ; il ajoute que s'il réinvestissait le montant de ces loyers dans l'acquisition d'un immeuble à chaque fois qu'il les percevait, il n'aurait pas à payer la zakat ni sur ces loyers, ni sur les immeubles. Il affirme qu'il n'a à payer la zakat que si les loyers restent immobilisés pendant un an sans les investir dans un nouvel immeuble. D'autres gens font de même ; est-ce que l'Islam permet ce genre d'acte ? L'auteur d'une telle pratique ne commet-il pas un péché ? Quels sont les immeubles qui ne sont pas soumis à la zakat sur la nue-propriété ? Quels sont ceux dont les revenus (loyers) sont soumis à la zakat au bout d'un an ? Y a-t-il un seuil d'imposition en termes de quantité ?

Réponse : Les biens relèvent selon leur nature de catégories distinctes : l'argent, par exemple, n'est soumis à la Zakât qu'à partir d'un certain seuil et seulement si la somme est immobilisée pendant un an ; pour les terres arables, la Zakât est prélevée sur les fruits et les grains le jour de la récolte et non sur la valeur de la terre elle-même. Concernant les terrains ou les immeubles mis en location, la Zakât est obligatoire sur leurs loyers lorsqu'ils atteignent le seuil requis pour la Zakât au terme d'une année d'épargne, et non sur le terrain lui-même ou l'immeuble en question. En revanche, pour les terrains et les immeubles mis en vente, ainsi que les autres marchandises, la Zakât devient obligatoire au bout d'un an ; les bénéfices sont compris dans le même cycle que le capital si ce dernier atteint le seuil requis pour la Zakât. Quant au bétail enfin, la zakat devient obligatoire à partir d'un certain seuil, et lorsque le cycle d'une année s'est écoulé. Et le succès ne dépend que d'Allah. Le Comité Permanent

7- La Zakât perçue sur le loyer des maisons et des boutiques

Question : Un homme possède de nombreux immeubles qu'il met en location et épargne beaucoup d'argent pendant une année entière. Doit-il payer la zakat sur cet argent ? Quand devient-elle obligatoire ? Quel est le taux à payer ?

Réponse : Après une année révolue, la somme perçue pour la location d'une maison ou d'une boutique, et plus généralement toute somme d'argent immobilisée, est soumise à la zakat si elle atteint le seuil d'imposition requis. Ce que le bailleur consacre à ses dépenses personnelles avant que le cycle d'un an soit révolu, est exempté de zakat. Le taux obligatoire représente un quart du dixième [un quarantième] selon l'avis unanime des musulmans. Le seuil requis pour la zakat de l'or est de 20 mitsqals, soit 11 pièces d'or et 3/7. Le seuil requis pour la zakat de l'argent est de 140 mitsqals et sa valeur en pièces d'argent saoudiennes est de 56 riyals (en pièces d'argent saoudiennes). Cheikh Ibn Baz

8- La Zakât sur un immeuble en location

Question : J'ai un immeuble qui me rapporte des revenus pendant neuf mois (il est loué par des enseignants) et un autre qui est loué à l'année. Or je tiens à m'acquitter correctement de la zakat sur les loyers que je perçois. La zakat doit-elle être payée sur les loyers de l'immeuble loué mensuellement ?

Réponse : La zakat est obligatoire sur les loyers des immeubles si les conditions d'exigibilité de la zakat sont réunies. Parmi ces conditions, il faut que le seuil requis soit atteint et que le cycle d'une année complète soit révolu à compter de la perception de ce revenu. L'immeuble en question n'est pas imposable, sauf si son propriétaire ne l'a acheté que pour échapper à l'obligation d'acquitter la zakat sur l'argent avec lequel il l'a acheté, dans ce cas, on ne le suivra pas dans son dessein. Le Comité Permanent

9- La Zakât su et les terrains

Question : Un homme possède des voitures et des maisons et dépense les revenus qu'il en tire pour sa famille de telle sorte qu'il ne met pas d'argent de côté. Ces revenus doivent-ils être soumis à la zakat ? Quand est-ce que la zakat devient obligatoire sur les voitures et les maisons et quel est son taux ? Que la paix et la bénédiction d'Allah, soient sur vous.

Réponse : Si les maisons et les voitures sont destinées a l'usage du propriétaire ou lui permettent de percevoir des revenus, elles ne sont pas imposables. En revanche, si elles sont destinées à la vente, elles sont soumises à la zakat chaque fois qu'un cycle d'un an est révolu.
Si vous les utilisez pour le bien de votre maisonnée, pour des oeuvres charitables ou d'autres usages, avant que ne s'écoule le délai d'un an, ces biens ne sont pas imposables, conformément aux arguments généraux rapportés à ce sujet dans les versets et les hadiths, et conformément au hadith rapporté par Abu Dâwud -Qu'Allah lui fasse miséricorde- d'après une bonne chaîne de rapporteurs, qui dit que le Prophète (salallahu’ alayhi wasalam) a ordonné de s'acquitter de la zakat sur les biens destinés à la vente. Cheikh Ibn Baz

La Zakât sur les voitures de location
Question : Comment s'acquitte-t-on de la Zakât sur les véhicules de transports et les taxis ? Est-ce sur la base de l'estimation de leur valeur ou sur les revenus qu'ils produisent ?

Réponse : Etant donné que ces véhicules sont destinés au transport, la Zakât est obligatoire sur leurs revenus lorsque ceux-ci restent immobilisés pendant une période d'un an, et non sur leur valeur. Le Comité Permanent

10- II n'y a pas de Zakât sur le véhicule de transport

Question : Est-ce que la Zakât est exigible sur les voitures commerciales qui transportent des grains et autres ?

Réponse : II n'y a pas de zakat sur les voitures et les chameaux qui assurent le transport des grains, des provisions, etc., d'une ville à une autre car ils ne sont pas destinés à la vente, mais au transport. Mais dans le cas où ils sont destinés à la vente, la zakat devient obligatoire ; il en est de même des autres animaux comme les chameaux, les ânes, les vaches et tous les autres animaux dont la vente est permise, conformément au hadith rapporté par Abu Dâwud et d'autres imams d'après Samoura ibn Jundub qui dit:

«L'Envoyé d'Allah (soubhanahou wa taala) nous ordonnait de nous acquitter de la zakat de ce que nous destinions à la vente». Ce point de vue est celui de la grande majorité des savants comme l'a rapporté l'imam Abu Bakr ibn Mundzir —Qu'Allah lui fasse miséricorde. Le Comité Permanent

11- Comment le propriétaire d'une imprimerie doit-il s'acquitter de la zakat ?

Question : Le propriétaire d'une imprimerie s'est renseigné au sujet de la zakat qu'il doit acquitter sur cette dernière. Tandis que certaines personnes disent que la zakat n'est obligatoire que sur ce que produit l'imprimerie, d'autres affirment que la zakat est obligatoire sur les équipements et les appareils de l'imprimerie, ainsi que sur ses recettes. Qu'est-ce qui est vrai dans tout cela ?

Réponse : La zakat n'est prescrite aux propriétaires d'imprimeries, d'usines et autres entreprises, que sur les objets destinés à la vente ; quant aux objets destinés à l'utilisation personnelle ou professionnelle, ils ne sont pas soumis à la zakat. De la même manière, les voitures, les meubles, les ustensiles, etc., destinés à l'utilisation personnelle ou professionnelle ne sont pas imposables, et ce conformément au hadith rapporté par Abu Dâwud —Qu'Allah lui accorde la miséricorde- dans As-Sunan, avec une bonne chaîne de rapporteurs, d'après Samoura ibn Jundub qui dit :
« L'Envoyé d'Allah (soubhana wa taala) nous ordonnait de nous acquitter de la zakat de ce que nous destinions à la vente».
Quant à la monnaie, en l'occurrence l'or, l'argent, et les billets de banque, ils sont imposables, même s'ils sont destinés aux dépenses d'entretien, du moment qu'ils atteignent le seuil requis pour la zakat, et que le cycle d'un an est révolu. Et le succès ne dépend que d'Allah. Cheikh Ibn Baz

12- Comment s'acquitter de la Zakât sur les marchandises telles que les tissus ?
Question : Un homme possède des magasins dans lesquels il y a plusieurs sortes de marchandises comme des tissus, des chaussures, des parfums...Comment doit-il s'acquitter de leur Zakât ?

Réponse : II incombe à toute personne qui possède des marchandises destinées à la vente, qu'il s'agisse de tissus ou autres, de payer la zakat sur leur valeur lorsqu'une année complète s'écoule ainsi que sur l'argent qu'il conserve intouché pendant cette durée. En effet, dans un hadith rapporté par Abu Dâwud —Qu'Allah lui accorde la miséricorde- avec une bonne chaîne de rapporteurs, Samoura ibn Jundub a dit:
« L'Envoyé d'Allah (soubhana wa taala) nous ordonnait de nous acquitter de la zakat de ce que nous destinions à la vente ». Ceci concorde avec les autres preuves citées par les savants dans le chapitre de la zakat des biens destinés à la vente. Cheikh Ibn Baz

13- La Zakât sur les actions

Question : Votre Bienveillance n'ignore pas que les gens acquièrent souvent des actions dans l'immobilier; certains bloquent d'importantes sommes d'argent pour l'achat de ces actions, sommes qui peuvent soit augmenter, soit diminuer. Elles peuvent rester longtemps bloquées, quatre, cinq ans, parfois plus, parfois moins. Lorsque le propriétaire de ces actions désire les revendre sur le marché avant que les enchères ne soient lancées sur ces immeubles, elles peuvent atteindre le prix d'achat ou être en deçà de ce dernier. Cette situation peut durer pendant de nombreuses années. Il peut également avoir de l'argent investi dans des terrains, attendant que les prix grimpent sur le marché pour pouvoir les revendre et ainsi de suite. Ma question est la suivante : Est-ce qu'une personne est tenue de payer la zakat annuelle des actions investies dans les biens-fonds qui restent invendus jusqu'à présent, sachant que ces actions ont gardé longtemps leur prix inchangé, et qu'il se peut même qu'elles perdent une partie de leur valeur initiale lors de leur revente ? En ce qui concerne les terrains achetés dans le but de réaliser des bénéfices, lui incombe-t-il de payer leur zakat annuelle comme pour les marchandises, ou bien doit-elle attendre de les vendre pour s'acquitter de leur zakat comme le pensent certains savants ? En effet, il se peut que pendant plusieurs années ils gardent un prix stable qui n'augmente pas. En supposant qu'elle doive s'acquitter de leur zakat, doit-elle s'en acquitter chaque année ou une seule fois ? Si elle les vend, doit-elle payer leur zakat pour les années passées ou pour une seule année ? Il convient de noter qu'il arrive qu'un individu possède beaucoup d'argent investi dans des immeubles et des actions et que lorsqu'il veut s'acquitter de la zakat, il doive s'endetter ou en vendre quelques-uns. Pour être plus précis, l'argent ne reste pas entre ses mains: aussitôt qu'il a de l'argent, il achète (des actions ou des terrains)

Réponse : Les actions mentionnées dans la question sont considérées comme des marchandises soumises à la zakat. Le propriétaire doit les évaluer chaque année sur la base de leur valeur actuelle sans tenir compte de leur prix d'achat. S'il possède de l'argent, qu'il s'en serve pour payer la zakat, sinon il s'acquittera de la zakat correspondant à leur valeur pour les années passées une fois qu'il les aura vendues et aura perçu leur prix. Il en est de même pour les immeubles destinés au commerce, qui ne sont pas sous forme d'actions. Le Comité Permanent

14- La zakât sur l'actionnariat des terrains

Question : Une personne veut des renseignements au sujet de l'actionnariat des terrains et dit avoir placé mille riyals qui, cinq ans plus tard, sont passés à cinq mille riyals.

Réponse : Si un individu a des actions sur un terrain ou un autre bien à vendre, il doit payer leur zakat chaque année selon leur valeur en fonction de la valeur du terrain ou du bien en question. Chaque année, il les évalue et prélève leur zakat, lui et ses partenaires. Chacun s'acquitte de la zakat correspondant à sa part et lorsque le bien est vendu, chacun s'acquitte de la zakat correspondant à la dernière année. S'il n'a pas payé la zakat des années passées, il la calcule puis s'en acquitte. Toutefois il n'est pas obligé de s'en acquitter en se fondant sur la valeur atteinte au cours de la dernière année, au contraire, il paie la zakat pour chaque année proportionnellement la valeur atteinte par ses actions au cours de ces cycles : la première année selon sa valeur, la deuxième année selon sa valeur et ainsi de suite. En effet, la valeur varie, elle est modeste au début puis elle augmente par la suite, ou vice versa. Il faut donc qu'il paye la Zakât en fonction de la valeur de ses actions sur le marché pour telle ou telle année. La Zakât correspond à un quarantième (littéralement : un quart du dixième) de la valeur. Et c'est d'Allah que dépend le succès. Cheikh Ibn Baz

 
 

Source: Fatawa sur la zakat de Cheikh Ibn baz, Cheikh Ibn Jibrine, Cheikh Ibn Al-Othaimine et du comité permanent de l'I


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